GN°1

IRG -Déclaration des revenus

 

GN°2

Liasse fiscale

 

Notice relative à la liasse fiscale

 GN°3

Etat détaillé des clients (tête)

  GN° 3 Bis Etat détaillé des clients (intercalaire) 
 GN°4

 IBS et TAP - Déclaration annuelle

Notice comment remplir  la déclaration de l'impôt sur les bénéfices de sociétés

 GN°4 Bis IBS et bordereau- avis de versement du solde de liquidation -DGE
 GN°5 IBS -Justificatif de crédit d’impôt et de l’avoir fiscal
 GN°8   Déclaration d’existence  
 GN°11

  IRG -Déclaration des BIC (Régime du réel) et TAP

 

 
GN°12

IFU - Déclaration prévisionnelle

 

 GN°12 Bis IFU- Déclaration définitive des chiffres d'affaires et des recettes professionnelles
GN°13

 IRG- déclaration de l'impôt sur le revenu global des bénéfices non commerciaux

 GN°15

 IRG -Déclaration des revenus agricoles (Gn°15)

Notice comment remplir la déclaration des revenus agricoles 

 GN°17 IRG- Plus-Values de Cessions à titre onéreux des immeubles bâtis ou non bâtis et des droits réels immobiliers
 GN°17 Bis  IRG-Plus-Values de Cessions, à titre onéreux, d’actions, de parts sociales et de titres assimilés
 GN°17 Ter IBS- Plus-Values de Cessions, à titre onéreux, d’actions, de parts sociales et titres assimilés, réalisées par les sociétés n‘ayant pas d‘installation professionnelle permanente en Algérie  
 GN°23 IBS- Régime de la retenue à la source  
 GN°29

 Déclaration des traitements et émoluments divers payés

 GN°30

 IRG -Traitements, salaires, pensions et rentes viagères (Annexé à la déclaration G29)

 GN°31

Déclaration de la taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties

Notice comment remplir la déclaration relative à la Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties

 
 GN°37 Déclaration relative à  l'impôt sur la fortune
 GN° 50 (système d'information jibayatic)

Déclaration tenant lieu de bordereau avis de versement -Impôts et taxes perçus au comptant ou par voie de retenue à la source 

 GN° 50

 Déclaration tenant lieu de bordereau avis de versement -Impôts et taxes perçus au comptant ou par voie de retenue à la source

Déclaration tenant lieu de bordereau avis de versement -Impôts et taxes perçus au comptant ou par voie de retenue à la source

 

Etat fournisseur

 GN° 50 A  Déclaration tenant lieu de bordereau avis de versement -Impôts et taxes perçus au comptant ou par voie de retenue à la source (modèle simple)
 
 GN°50Ter IFU- Bordereau avis de versement de l'IRG/ salaires
 GN° 51 Revenus fonciers - Bordereau avis de versement

 GN° 55 Demande d'Immatriculation d'une personne physique
GN° 56 Demande d'Immatriculation d'une personne morale
DN°1 ter IFU - Déclaration de cessation d'activité
 CN°25

Attestation de la taxe de domiciliation bancaire

 

Attestation de la taxe de domiciliation bancaire-DGE

 CN°29 Attestation de résidence fiscale en Algérie
 CN°30

Attestation de résidence fiscal à l'étranger

 

Note explicative de l'imprimé  Cn°30

    Déclaration de transfert de fonds  
  Déclaration de succession
   Demande de remboursement des crédits de TVA (cessation d'activité)-DGE
   Demande de remboursement des crédits de TVA ( redevable partiel)-DGE
   Demande de remboursement des crédits de TVA - DIW
  Demande de remboursement des crédits de TVA (cessation d'activité)-DIW
   Demande de remboursement des crédits de TVA (redevable partiel)-DIW
   Demande de remboursement des crédits de TVA - CDI
   Demande de remboursement des crédits de TVA (cessation d'activité)-CDI
   Demande de remboursement des crédits de TVA (redevable partiel)-CDI
   Origine du précompte /exportation
   Origine du précompte/taux réduit
   Origine du précompte / ventes à un secteur exonéré ou client bénéficiant d'attestation d'achat en franchise
    Origine du précompte / redevables partiels
    Origine du précompte/cessation d'activité
  Cahier de charge relatif à la production, l'importation et la commercialisation d’alcool éthylique
  Demande d'agrément relative aux activités de production, d'importation et de distribution d’alcool éthylique
  Cahier de charge relatif à l'exercice de l'activité de fabrication des produits tabagiques
  Déclaration de projet d'investissement

Taxe de formation professionnelle continue et taxe d’apprentissage

Annexe I

Déclaration tenant lieu de bordereau-avis de versement- relative à la taxe de formation professionnelle continue et à la taxe d’apprentissage  

Taxe de formation professionnelle continue et taxe d’apprentissage

Annexe II

Etat détaillé des dépenses liées à la formation professionnelle continue au titre de l’année  

Taxe de formation professionnelle continue et taxe d’apprentissage

Annexe III

Etat des dépenses engagées dans le cadre de l’apprentissage durant l’année  

Taxe de formation professionnelle continue et taxe d’apprentissage

Annexe IV

Attestation justifiant l’effort consacré en matière d’apprentissage  

 

 

 

 

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